Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSSCADE
BC DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3029105
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2030
MOSSCADE de BC DIFFUSION

Présentation de la marque MOSSCADE

Déposée le 19 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BC DIFFUSION domicilié(e) 14 avenue de l'Europe, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 865 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque MOSSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSSCADE arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

BC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BC ACOUSTIQUE , BAS DE LIGNE Guy PLAS TISSE , EXPERT LITERIE LE BON CHOIX , BC. DIFFUSIONS SPECIALISTE PNEUS NEUFS & D OCCASION WWW.PNEUS-ANGOULEME.FR


BC DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 14 avenue de l'Europe, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 530865740


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439507 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561857 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561856 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763129 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; enceintes acoustiques. Meubles pour chaines haute-fidélité et enceintes acoustiques. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; contrôle de qualité ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.